Concordance de : constitution+
 (tri ordre du texte)




Partie : "20070108", Nombre de contextes : 1

 les 20 et 21 janvier , à réfléchir à la constitution d ' " un nouvel espace politique " pour 


Partie : "20070129", Nombre de contextes : 1

antages individuels et collectifs " . La constitution a été modifiée , et dans l ' un de ses articles 


Partie : "20070203", Nombre de contextes : 1

isé toute cette affaire . A partir de sa constitution de partie civile , en janvier 2006 , les 


Partie : "20070204", Nombre de contextes : 1

isé toute cette affaire . A partir de sa constitution de partie civile , en janvier 2006 , les 


Partie : "20070205", Nombre de contextes : 2

eut même imaginer de baisser le seuil de constitution d ' un groupe parlementaire de 20 à 15 députés 
ture , le règlement qui fixe le seuil de constitution d ' un groupe peut être changé . La direction 


Partie : "20070209", Nombre de contextes : 1

t suite à la plainte contre X . . . avec constitution de partie civile déposée par M . Rebelle 


Partie : "20070216", Nombre de contextes : 1

on intention de déposer une plainte avec constitution de partie civile contre le groupe d ' extrême 


Partie : "20070225", Nombre de contextes : 2

' un et l ' autre démentent cependant la constitution d ' une " cellule " spécifiquement chargée 
r par le Parisien , trois jours après la constitution d ' une nouvelle équipe de campagne dans 


Partie : "20070308", Nombre de contextes : 1

anmoins être ouverte si une plainte avec constitution de partie civile était déposée par un individu 


Partie : "20070331", Nombre de contextes : 1

plume " de l ' ancien héraut du non à la constitution européenne , les enfants du tournant de 


Partie : "20070401", Nombre de contextes : 1

plume " de l ' ancien héraut du non à la constitution européenne , les enfants du tournant de 


Partie : "20070402", Nombre de contextes : 1

r La Moncloa pour tenter de favoriser la constitution d ' un grand groupe énergétique espagnol 


Partie : "20070419", Nombre de contextes : 1

12 avril ) . Nicolas Sarkozy évoque " la constitution d ' universités puissantes et autonomes 


Partie : "20070430", Nombre de contextes : 1

e ce traité , les Français ont refusé la constitution européenne qui a suivi , malgré le soutien 


Partie : "20070504", Nombre de contextes : 1

est coupé de ses élus , et encourager la constitution d ' une nouvelle aile centriste de la majorité 


Partie : "20070511", Nombre de contextes : 2

 le 26 janvier une plainte contre X avec constitution de partie civile , après avoir découvert 
 3 000 personnes qui ont plébiscité " la constitution d ' une force politique nouvelle , indépendante 


Partie : "20070512", Nombre de contextes : 2

ignon , pour consulter et réfléchir à la constitution de son gouvernement . Car , pour son premier 
e du développement durable , en cours de constitution , serait le prétexte à la réforme des grands 


Partie : "20070519", Nombre de contextes : 1

able parité à 50 / 50 mais les aléas des constitutions de listes ont fait tomber la part des femmes 


Partie : "20070520", Nombre de contextes : 1

able parité à 50 / 50 mais les aléas des constitutions de listes ont fait tomber la part des femmes 


Partie : "20070524", Nombre de contextes : 3

us de vingt et lui permet d ' assurer la constitution d ' un groupe parlementaire . Sans doute 
ement pas assez de poids pour imposer la constitution d ' un nouveau parti . Nsh86 : Devant le 
tre , l ' " ouverture " réalisée dans la constitution du gouvernement est l ' une des principales 


Partie : "20070525", Nombre de contextes : 2

er Bayrou dans la mesure où le succès de constitution d ' un parti politique pour Bayrou ne tient 
e financière qui se manifesterait par la constitution d ' un groupe parlementaire autonome . Harry 


Partie : "20070526", Nombre de contextes : 2

er Bayrou dans la mesure où le succès de constitution d ' un parti politique pour Bayrou ne tient 
e financière qui se manifesterait par la constitution d ' un groupe parlementaire autonome . Harry 


Partie : "20070527", Nombre de contextes : 2

er Bayrou dans la mesure où le succès de constitution d ' un parti politique pour Bayrou ne tient 
e financière qui se manifesterait par la constitution d ' un groupe parlementaire autonome . Harry 


Partie : "20070528", Nombre de contextes : 1

 55 % de français qui ont voté contre la constitution européenne au référendum de 2005 s ' apprêtent 


Partie : "20070529", Nombre de contextes : 2

tre Nicolas Sarkozy " . Il a appelé à la constitution d ' un " nouveau parti " de la gauche radicale 
l ' instant plus en train de négocier sa constitution qu ' un éventuel éclatement . Le mouvement 


Partie : "20070605", Nombre de contextes : 1

r sa famille politique à la faveur de la constitution de l ' UMP . Un an plus tard , le " candidat 


Partie : "20070610", Nombre de contextes : 1

er " , notamment sur " le danger d ' une constitution d ' un pouvoir unique " , mais a redouté 


Partie : "20070617", Nombre de contextes : 1

X pour " tentative d ' homicide " , avec constitution de partie civile , vendredi 15 juin , après 


Partie : "20070618", Nombre de contextes : 1

utes les prédictions , les conditions de constitution d ' un groupe communiste à l ' Assemblée 


Partie : "20070619", Nombre de contextes : 5

e PCF demande un abaissement du seuil de constitution d ' un groupe . Le débat risque de rebondir 
re , Mme Buffet souhaite que le seuil de constitution d ' un groupe parlementaire soit abaissé 
é du Nord estime que " les conditions de constitution d ' un groupe communiste et républicain 
nt intérieur et d ' abaisser le seuil de constitution d ' un groupe . " C ' est dommage " , regrette 
 " le MJS soutiendra et participera à la constitution d ' une liste de gauche face au maire sortant 


Partie : "20070620", Nombre de contextes : 1

l ' élection présidentielle , lors de la constitution du premier gouvernement Fillon . Elle avait 


Partie : "20070622", Nombre de contextes : 1

i gauche " . La voie est ouverte pour la constitution de la " gauche plurielle " , qui l ' emportera 


Partie : "20070623", Nombre de contextes : 1

i gauche " . La voie est ouverte pour la constitution de la " gauche plurielle " , qui l ' emportera 


Partie : "20070624", Nombre de contextes : 1

i gauche " . La voie est ouverte pour la constitution de la " gauche plurielle " , qui l ' emportera 


Partie : "20070625", Nombre de contextes : 1

i gauche " . La voie est ouverte pour la constitution de la " gauche plurielle " , qui l ' emportera 


Partie : "20070626", Nombre de contextes : 1

i gauche " . La voie est ouverte pour la constitution de la " gauche plurielle " , qui l ' emportera 


Partie : "20070627", Nombre de contextes : 1

i gauche " . La voie est ouverte pour la constitution de la " gauche plurielle " , qui l ' emportera 


Partie : "20070628", Nombre de contextes : 1

i gauche " . La voie est ouverte pour la constitution de la " gauche plurielle " , qui l ' emportera 


Partie : "20070629", Nombre de contextes : 1

i gauche " . La voie est ouverte pour la constitution de la " gauche plurielle " , qui l ' emportera 


Partie : "20070630", Nombre de contextes : 1

i gauche " . La voie est ouverte pour la constitution de la " gauche plurielle " , qui l ' emportera 


Partie : "20070701", Nombre de contextes : 1

i gauche " . La voie est ouverte pour la constitution de la " gauche plurielle " , qui l ' emportera